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EDITEUR
Raison Home
ZA de la Hallerais
11 Rue du bois de Soeuvres
Bâtiment La Palmeraie
35 770 Vern-sur-seiche
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Fax : 02 99 26 18 04
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OBJECTIF ET QUALITÉ DES CONTENUS
Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels et les collaborateurs. Raison Home propose des contenus de qualité mettant en avant le métier et le savoir-faire de cuisiniste à domicile en publiant les réalisations des franchisés répartis sur l’ensemble du territoire. Si toutefois une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site.
RÉUTILISATION DES CONTENUS
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site Raison Home lui appartiennent et ne peuvent être repris pour qu’elle qu’autre utilisation. Seuls les partages sur les réseaux sociaux sont acceptés.
LE DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La marque «Raison Home» a été déposée à l’INPI et enregistrée dans les classes 7, 9, 11, 20, 21, 35, 38, 42, en date du 08/04/2019. Cet enregistrement, effectué au nom de Cuisines RAISON SARL, La Palmeraie, 11 Rue du bois de Soeuvres 35770 VERN SUR SEICHE, a été publié au bulletin officiel de la propriété industrielle sous le N° 19/41 Vol. II du 11 octobre 2019.
D’autre part la marque « Satisfaction 101% », a été déposée auprès des services de l’INPI le 24/12/1998 dans les classes 11, 20, 37, 42 et enregistrée au nom de Claude Raison, 1 rue de Bellevue, 44290 Guémené-Penfao. Elle a été publiée au bulletin officiel de la propriété industrielle sous le numéro 99/24 NL Vol. II le 11 juin 1999.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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RECTIFICATION DES INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur peut envoyer à Raison Home :
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- un courrier à l’adresse du siège en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur du site. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.
