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EDITEUR
Raison Home
ZA de la Hallerais
11 Rue du bois de Soeuvres
Bâtiment La Palmeraie
35 770 Vern-sur-seiche
Tel : 02 99 27 75 14
Fax : 02 99 26 18 04
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APE: 8299Z
OBJECTIF ET QUALITÉ DES CONTENUS
Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels et les collaborateurs. Raison Home propose des contenus de qualité mettant en avant le métier et le savoir-faire de cuisiniste à domicile en publiant les réalisations des franchisés répartis sur l’ensemble du territoire. Si toutefois une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site.
RÉUTILISATION DES CONTENUS
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LE DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La marque «Raison Home» a été déposée à l’INPI et enregistrée dans les classes 7, 9, 11, 20, 21, 35, 38, 42, en date du 08/04/2019. Cet enregistrement, effectué au nom de Cuisines RAISON SARL, La Palmeraie, 11 Rue du bois de Soeuvres 35770 VERN SUR SEICHE, a été publié au bulletin officiel de la propriété industrielle sous le N° 19/41 Vol. II du 11 octobre 2019.
D’autre part la marque « Satisfaction 101% », a été déposée auprès des services de l’INPI le 24/12/1998 dans les classes 11, 20, 37, 42 et enregistrée au nom de Claude Raison, 1 rue de Bellevue, 44290 Guémené-Penfao. Elle a été publiée au bulletin officiel de la propriété industrielle sous le numéro 99/24 NL Vol. II le 11 juin 1999.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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RECTIFICATION DES INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur peut envoyer à Raison Home :
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- un courrier à l’adresse du siège en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur du site. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.
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